Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BON ROMANS
S.A. NOUVELLE CARDOT - FROMAGERIE DU BODON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96630685
Date de dépôt :
14/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2006

Présentation de la marque LE BON ROMANS

Déposée le 14 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE CARDOT - FROMAGERIE DU BODON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BON ROMANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUVELLE CARDOT - FROMAGERIE DU BODON domicilié(e) Quartier du Desviage, Domaine du Bodon, GEYSSANS, 26750 ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 166 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LE BON ROMANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON ROMANS est expirée depuis le 14 juin 2006.

NOUVELLE CARDOT - FROMAGERIE DU BODON a également déposé les autres marques suivantes : LE BON ST-MICHEL , ROSEE PRINTANIERE , LES TROIS VIEILLES , DELICE DU MINISTRE , FROMAGERIE DU DOMAINE DE BODON , LE DROMADAIRE , BODON


S.A. NOUVELLE CARDOT - FROMAGERIE DU BODON Société Anonyme - Quartier du Desviage, Domaine du Bodon, GEYSSANS, 26750 ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 405166208


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Fromages et autres produits laitiers; spécialités fromagères